CRÉDITS

L'ensemble des contenus (photos, textes, vidéo, son...) consultables sur ce site demeure la propriété exclusive de TECAUMA et/ou de ses partenaires et relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.



Toute extraction et/ou reproduction d'une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans l'autorisation préalable de TECAUMA et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.



Le code de la Propriété Intellectuelle précise qu'il faut citer la source ou demander l'autorisation de l'auteur des images. Il ne joue que dans le cadre du respect du droit d'auteur. En tant que création de l'esprit, les images (même les copies d'écran) sont donc protégées par le droit d'auteur (art. L112-2-9 du Code de Propriété Intellectuelle).



Le fait de reproduire ou de représenter, sans autorisation, des images, textes ou documents est punissable sur le plan civil par une condamnation à des dommages et intérêts. Ces dommages et intérêts sont calculés au cas par cas. Cela dépend du manque à gagner de la victime, du préjudice subi dû à la dénaturation de la façon dont est présenté le site et des répercussions qu'a pu en avoir l'auteur du site, de la façon dont l'image a été mise en avant et de celle qu'elle a pu rapporter éventuellement en termes financiers au concepteur.

Crédits photos :

TECAUMA
7, rue Gustave Eiffel
parc d'activités de la Belle Entrée
85140 LES ESSARTS
Tél. 02 51 48 45 45 - Fax : 02 51 62 80 70
standard@tecauma.fr

 

Recherche par produit

ACTUS


BATIMATEC-LOGO-TECAUMA

Tecauma était au salon Batimatec Alger

Du 23 au 27 avril 2017

En savoir plus...
2017-03-TERREAL-logo-client-TECAUMA

TECAUMA réalise une ligne de conditionnement ultra-moderne pour TERREAL

Mars 2017

En savoir plus...

CONCEPTION & REALISATION

Pour la conception
de vos équipements
faites appel
au bureau d'études
de TECAUMA.

Vous souhaitez
une étude de votre projet